EFTA00795749Set 9
2018-06-1114p8,902w
place un outil de corrélation pour convertir les valeurs WLTP en valeurs NEDC corrélées. Ainsi, pour certains véhicules les
valeurs de consommation de carburant et d'émissions de CO2 indiquées ... sociétés du réseau de distribution Mercedes-Benz en France, les sociétés du groupe Daimler ainsi que des partenaires
commerciaux.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés n du 6 janvier ... vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux
données vous concernant ainsi que du droit de vous opposer, pour motifs légitimes, au traitement de ces données ; vous
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00795749.pdf
EFTA00795763Set 9
2018-06-1114p8,937w
place un outil de corrélation pour convertir les valeurs WLTP en valeurs NEDC corrélées. Ainsi, pour certains véhicules les
valeurs de consommation de carburant et d'émissions de CO2 indiquées ... sociétés du réseau de distribution Mercedes-Benz en France, les sociétés du groupe Daimler ainsi que des partenaires
commerciaux.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés n du 6 janvier ... vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux
données vous concernant ainsi que du droit de vous opposer, pour motifs légitimes, au traitement de ces données ; vous
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EFTA00373699Set 9
2014-03-035p1,883w
votre billet electronique depuis le SUIVI DE
COMMANDE - muni de votre reference de dossier ainsi que de l'adresse mail qui a servi lors de votre
reservation : vous aurez ainsi ... TOTAL TTC : 1144.00 E
Il est fortement conseillé d'imprimer tes conditions d'assurances ainsi que le numéro du contrat en
cliquant sur le(s) lien(s) suivant(s) :
Pack ... Certains objets sont interdits en bagage cabine (couteaux, ciseaux, coupe-ongle, pince à épiler) ainsi que
certaines matières dangereuses ou toxiques. De plus, une nouvelle réglementation est entrée en vigueur
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00373699.pdf
EFTA00373704Set 9
2014-03-035p1,930w
billet électronique depuis le n SUIVI DE
COMMANDE muni de votre référence de dossier ainsi que de l'adresse mail qui a servi lors de votre
réservation : vous aurez ainsi ... TOTAL ITC : 1144.00 E
VIIIcliquant
est fortement consetlle d'imprimer les conditions d'assurances ainsi que le numero du contrat en
sur le(s) lien(s) suivant(s) :
Pack Multirisque ... Certains objets sont interdits en bagage cabine (couteaux, ciseaux, coupe•ongle, pince à épiler) ainsi que
certaines matières dangereuses ou toxiques. De plus, une nouvelle réglementation est entrée en vigueur
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00373704.pdf
EFTA00373709Set 9
2014-03-035p1,961w
votre •• billet électronique depuis le SUIVI DE
COMMANDE •• muni de votre référence de dossier ainsi que de l'adresse mail qui a servi lors de votre
réservation : vous aurez ainsi ... fortement conseillé d'imprimer les conditions d'assurances ainsi que le numéro du contrat en
• cliquant sur le(s) lien(s) suivante) :
Pack Multirisque
Ce document fait office de contrat ... Certains objets sont interdits en bagage cabine (couteaux, ciseaux, coupe•ongle, pince à épiler) ainsi que
certaines matières dangereuses ou toxiques. De plus, une nouvelle réglementation est entrée en vigueur
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00373709.pdf
EFTA01088800Set 9
4p3,812w
ASSISTANCE • GARANTE ANTICORROSION
L'acheteur bénéficie d'un ensemble de prestations de mobilité ainsi que d'une garante anticorrosion. l'acheteur peut prendre connaissance des conditions d'application de cette ... engagement ni effectuer ces prestations de service de quelque nature que ce soit'.
crédit, ainsi que le taux nominal de l'intérêt et le taux effectif global de Toutefois ... code général des impôts,
• faculté de renonciation prévue à rarticle L.121.25, ainsi que les conditions n'est pas soumise aux dispositions de l'alinéa précédent dès lors
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA01088800.pdf
EFTA00373743Set 9
2014-03-035p1,905w
billet electronique depuis le SUIVI DE
COMMANDE muni de votre reference de dossier ainsi que de l'adresse mail qul a servi lors de votre
reservation : vous aurez ainsi acces ... EFTA00373744
Il est fortement conseillé d'imprimer les conditions d'assurances ainsi que le numéro du contrat en
cliquant sur le(s) lien(s) suivant(s) :
Pack Multirisque
Ce document ... Certains objets sont interdits en bagage cabine (couteaux, ciseaux, coupe-ongle, pince à épiler) ainsi que
certaines matières dangereuses ou toxiques. De plus, une nouvelle réglementation est entrée en vigueur
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00373743.pdf
EFTA00373714Set 9
2014-03-035p1,949w
votre billet électronique depuis le SUIVI DE
COMMANDE muni de votre référence de dossier ainsi que de l'adresse mail qui a servi lors de votre
réservation : vous aurez ainsi ... fortement conseillé d'imprimer les conditions d'assurances ainsi que le numéro du contrat en
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certaines matières dangereuses ou toxiques. De plus, une nouvelle réglementation est entrée en vigueur
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EFTA00373719Set 9
2014-03-035p1,990w
votre « billet electronique « depots le « SUIVI DE
COMMANDE « muni de votre reference de dossier ainsi que de l'adresse mall qui a servi tors de votre
reservation : vous aurez rains ... fortement conseillé d'imprimer les conditions d'assurances ainsi que le numéro du contrat en
• cliquant sur le(s) lien(s) suivant(s) :
Pack Multirisque
Ce document fait office ... Certains objets sont interdits en bagage cabine (couteaux, ciseaux, coupe•ongle, pince a epiler) ainsi que
certaines matieres dangereuses ou toxiques. De plus, une nouvelle reglementatlon est entree en vigueur
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EFTA00553469Set 9
3p1,430w
pourraient
entraîner les travaux exécutes de nuit, les week.encls et les Jours fériés, ainsi que les travaux â la corde à
noeuds ou d l'échelle fi coulisse, l'établissement ... essais des
A) 2 visites annuelles préventives, caste-dire, le salification complète do !Installation ainsi que les réglages
ISC aux heures ouvrables é des dates désignées par iSC avec prise ... contrat les dédits et interventions qui seraient occasionnés Par : la
tes émanations, le sabotage ainsi que tout autre phénomène ou agent extérieur é nnstelfation.
Une installation acte générant des parasites
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00553469.pdf
Siri. Si vous désactivez Siri
et la fonctionnalité Dictée, Apple effacera vos données utilisateur ainsi que vos données de saisie
vocale récentes. Les anciennes données de saisie vocale ayant été ... peuvent
comporter des fichiers audio et des transcriptions de ce que vous avez dit, ainsi que des données
de diagnostic associées, telles que des spécifications de matériel et de système ... Siri dans le réglage du contrôle parental.
En utilisant Siri, vous acceptez qu'Apple, ainsi que ses filiales et ses représentants, transmettent,
recueillent, conservent, traitent et utilisent ces données, notamment
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00289206.pdf
EFTA00018724Set 8
2021-03-092p497w
suivants du code de procédure pénale.
L'article 696-2 de ce code prévoit ainsi que « k gouvernement
français peut remettre, sur leur
demande, auxgouvernements étrangers, toute personne n'ayant ... étant appréciée à
l'époque de l'infraction pour laquelle l'extradition est
requise».
Ainsi, le fait que la personne recherchée ait la nationalité frança
ise constitue un obstacle
insurmontable
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%208/EFTA00018724.pdf
EFTA00839097Set 9
2015-12-112p655w
part, this notice shall appear on any such reproduction".
EFTA00839097
Ce courriol (ainsi que ses pièces jointes) contient do l'information appartenant à Rolls-Royce pic, ses filiales, compagnies affiliées ... expéditeur si vous avez reçu ce courriel par erreur et do le supprimer ainsi que
ses pièces jointes.
This e-mail (including attachments) contains contents owned by Rolls-Royce
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00839097.pdf
EFTA00101932Set 9
2021-03-092p509w
suivants du code de procédure pénale.
L'article 696-2 de ce code prévoit ainsi que «k gouvernementfiançais peut remettre, sur leur
demande, auxgouvernements étrangers, toutepersonne nieraspas k nationalité franfaise ... étant appréciée à
l'époque de l'infraction pour laquelle l'extradition est requise».
Ainsi, le fait que la personne recherchée ait la nationalité française constitue un obstacle
insurmontable
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00101932.pdf
EFTA00072708Set 9
2020-12-114p1,262w
judicare » selon lequel l'Etat qui refuse la remise doit juger la
personne. Ainsi, l'article 113-6 du code pénal donne compétence aux juridictions françaises pour juger
des faits ... certaine homogénéité, au sein de ces Etats, en matière d'échelle des peines ainsi qu'en ce qui concerne
les modalités d'aménagement de peine, les Etats membres étant liés
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00072708.pdf
EFTA00084083Set 9
2021-03-092p520w
code de procédure pénale.
L'article 696-2 de ce code prévoit ainsi que «k gouvernemen
tfrançais peut remettre, sur leur
demande, arecgouvernements étrangers, toute personne n'ayant ... appréciée à
l'époque de l'infraction pour laquelle l'extradition est requi
se».
Ainsi, le fait que la personne recherchée ait la nationalité frança
ise constitue un obstacle
insurmontable
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%209/EFTA00084083.pdf
EFTA02443202Set 11
2009-06-042p174w
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EFTA_R1_01518486
EFTA02443202
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EFTA_R1_01518487
EFTA02443203
https://www.justice.gov/epstein/files/DataSet%2011/EFTA02443202.pdf